You tube et droits d'auteurs

[bruno micheli]

suite à une remarque d'un ami, j'ai interrogé la sacem sur youtube et la réponse est sans équivoque, on peut mettre sur youtube ses propres compositions si elles ne sont pas protégées par la sacem, sinon il faut une autorisation ...j'ai bien dit même ses propres compos.

Mais quand il s'agit de themes d'autres artistes, c'est strictement interdit et aux risques et périls de celui qui les met, d'ailleurs quand on envoie une video, youtube vous préviens tres bien que vous devez detenir les droits.

Donc j'en ai profité pour me mettre en règle en faisant une simple déclaration, c'est ensuite la sacem qui récupère auprés de youtube pour ce qui est des droits d'auteurs, mais pour l'image, heureusement on peut encore mettre la sienne sans risques.

Bien sur, sur le nombre vous pensez bien que ça passe sans accroc....jusqu'au jour ou un imbecile décide de vous faire des ennuis et là, ça peut etre trés trés chaud.

Donc sachez le avant de faire une betise et evitez les themes d'autres musiciens ou coupez la partie theme en ne mettant que les impros.
cela dit chaque consulation sur you tube d'un theme protégé, rapporte 3 centimes d'euros le passage ....théoriquement....

alors, sympa ou pas, ce n'est pas un jugement de valeur, je vous rappelle simplement comment ne pas se mettre en mauvaise situation, il suffit de respecter ces regles et on peut y aller.....ou de ne pas depasser les 45 secondes fatidiques, ou les 2 mesures de theme.

bon si on applique tout, y'aura plus grand chose sur youtube, mais je crains qu'a terme cela disparaisse car il y a deja pas mal de procès en cours.
Il faudrait que youtube demande un abonnement annuel si faible soit il et ainsi, il y aurait remuneration des auteurs compositeurs systématiquement....mais ça sent l'usine a gaz

[JC.d]

merci pour ces infos bruno,
mais quand tu dis une simple déclaration, tu veux dire que c'est youtube qui paie ? tu m'étonnes là !

[Alain C3]

A 3 centimes d'euros faut 100.000 écoutes pour faire 3.000 €.

C'est pas bézef !!!

[bruno micheli]

oui you tube regle les droits sur demande aux sociétés d'auteurs et ensuite se retourne contre celui qui a mis la video, d'ou les nombreuses mises en garde de you tube , il faut lire les chartes avant de cliquer

donc en gros youtube précise que tout est de la responsabilité de celui qui envoie le film et qu'en cas de souci, c'est lui qui reglera l'addition en cas de demande de l'artiste ou des ayants droits..ou même d'un simple mortel qui se plaint à qui de droit...faudrait etre tordu pour faire cela...mais j'en connais qui ne se generaient pas

Oui alain 3 centimes par consultation c'est le prix...le meme que napster pour l'écoute en ligne de musique.

par contre les liens hebergés n'ont aucune responsabilité du moment que le sigle youtube est bien là.

pour la declaration , si ça tente certains, ça se négocie avec la sacem, ils connaissent bien les procédures mais ne répondent qu'à leurs membres et affiliés.

d'autres organismes interviennent aussi comme la spedidam ou l'adami pour les interpretes et enfin il y a le droit à l'image.

mais ça c'est la théorie, la pratique est bien différente car il ne m'est jamais venu a l'idée de réclamer des droits, meme quand on met des videos de moi sans mon autorisation...faut etre un peu cool aussi sinon on en sort jamais.

cela dit, certaines prestations youtubesques mexicaines meriteraient un procès

[tonio]

c'est peut etre une question conne mais,

la sacem, c'est national ou international?

[bruno micheli]

national mais accords internationaux entre les societes d'auteurs, la sacem étant reconnue dans le monde comme la societe d'auteur la plus efficace et qui reverse le plus aux auteurs.
Et surtout comme celle qui recupere les droits pour ses auteurs meme au fin fond du zimbabwé:)

[grooveDriver]

Bref... dans ce système, youtube semble donc se dégager de toute responsabilité. En même temps, le succès de cette plateforme serait-il le même si toutes les vidéos postées respectaient les droits d'auteurs ? je ne suis pas sûr que le film des vacances de Mr dupont à palavas les flots soit téléchargé 300000 fois par jour.

Sans faire non plus l'apologie du piratage et soutenir la pseudo liberté de tout télécharger et rediffuser, je trouve que tout ceci est d'une belle hypocrisie !

J'ai vu que TF1 réclame 100 millions d'euros de dommages et intérets à youtube... j'espère que personne ici n'a posté la dernière staraconnerie

[Stéphane B]

YouTube est à mon sens l'une des meilleures passerelles pour se faire de la publicité gratuitement. Beaucoup de pros l'ont d'ailleurs compris. Donc selon le principe des vases communiquants, ce qu'on perd d'un coté et regagné de l'autre, et parfois grassement.

Je pense que YouTube a parfaitement compris ce phénomène (normal, cela émane d'eux), et à mon avis, ils ne risquent pas grand-chose, car il doit être assez facile de prouver que si un CD ou une émission de télé a eu un certain succès commercial -donc quantifiable-, ils y sont peut-être pour quelque chose...

Enfin, les fichiers YouTube sont diificilement audibles sur un système HiFi, et bien souvent protégés contre le téléchargement. En tout cas, en ce qui me concerne, si je vois un truc sympa sur YouTube, je ne vais pas me le repasser en boucle sur l'écran de l'ordi avec une image et un son lamentables ! J'achète soit le CD, soit le DVD. Et si c'est un extrait d'une émission qui m'incite à la regarder, je me "boufferai" en plus tous les spots commerciaux de la chaine émettrice. Donc question rentabilité, on ne peut mieux.

On ne peut pas d'un coté miser à fond sur le numérique pour les multiples avantages de rentabilité qu'il procure, et de l'autre se plaindre avec menace de procès à tout va parce qu'il manque 1% de recette sur les 99%. Attention, je ne parle pas ici des téléchargements illégaux, qui eux sont un véritable fléaux pour les artistes et la création !

Brefs, profits, profits, profits...

[bruno micheli]

le problème n'est pas le bon sens ou les interpretations logiques d'une situation, il y a des lois sur les droits et tant que personne ne se plaint, ça passe.

Par exemple, quand on voulait voir une scene des tontons flingueurs, on regardait le film ou on l'enregistrait sur scope ou dvd, ou on achetait le dvd....donc, doits d'auteurs, droit televisuels, droits sur la copie privée et surtout, on regardait le film en entier.
Aujourd'hui on a le reader digest de la culture et dans 10 ans on ne connaitra plus que la fameuse scene des tontons flingueurs sur youtube, sans connaitre le film, les auteurs, l'histoire, etc etc....bref de la culture bidon et light c'est tout...mais ça c'est une autre affaire.

En réalité, youtube se decharge de la responsabilité des l'envoi des films et TF1 gagnera son procès et you tube se retournera (comme il a toujours fait) vers les dépositaires du film qui ont acceptés la charte en envoyant le film sur youtube.

Par exemple, le film fait a mon insu pour le hamichord ou je joue des trucs persos....il me suffit de le declarer a youtube avec signalement à la sacem, et je plains le gars qui les a mis....mais je ne le ferai pas , c'est juste un exemple.

Il suffit de rester prudent et de ne mettre que ses propres oeuvres ou couper les parties qui comportent un theme reconnaissable pour éviter les soucis.

Quand je mets des extraits d'hammond inside sur you tube je suis parfaitement en droit de le faire (avec l'accord d'alain kahn pour la partie technique) mais quand j'ai mis un extrait du duc des lombards l'an dernier, j'ai bien envoyé un feuillet de declaration de titre existant à la sacem, a elle ensuite de se demerder sachant que si je dois payer 3 centimes la consultation en cas de demande des auteurs, you tube doit me remunerer de la m)eme somme pour les improvisations considérées comme composition en direct car j'ai le statut rare (qui je crois n'existe plus) d'improvisateur jazz, qui demandait dans les années 90 de passer un petit examen devant un jury au siege de neuilly....ensuite ils ont supprimé ce truc car les jazzmen touchaient bien plus que les compositeurs......eh oui un titre de 6mn c'est 5 d'impro et, comme les droits c'est proportionnel au temps...pas besoin de vous faire un dessin.

c'est aussi l'une des raisons pour laquelle je ne mets pas que des compos dans les cd puisque de toute façon, je recupère mes impros en tant que compositeur....

Nous sommes dans une période de transition avec les droits numeriques, soyons prudents car quand le coup)eret tombera....

Par exemple, on sait que des le lendemain de la nouvelle star, on trouve des resumes sur youtube....ça fait perdre pas mal d'auditeurs, et ça fout en l'air une partie des rediffusions sur W9 ....donc grosse perte de recettes publicitaires qui financent la plus grosse partie de l'emission avec les sms surtaxés (ju'ai un pote qui bosse là bas).

Donc quand un artiste qui veut faire sa promo met ses propres images avec sa propre musique...rien a dire, mais s'il joue le petit vin blanc ou que je t'aime, il doit les droits au compositeur....encore faut il que le compositeur ou ses ayants droit soit au courant......mais il y a toujours des denonciateurs bien intentionnés, on sait tous ici que c'est pas ça qui manque!

pas question de discuter de la philosophie et de ce que ça devrait etre....c'est comme cela, il y a des lois, bonnes ou pas, elles sont appliquées ou peuvent etre appliquées.

[yves echoes]

Le fait est que le système que défend la SACEM, comme certains artistes ou maisons de disques semble arriver à bout de souffle, qu'on s'en réjouisse ou pas.

En effet, vendre des graveurs, des CD vierges ré inscriptibles, des baladeurs MP3 et tout l'arsenal du parfait petit pirate en espérant que les gens vont juste s'en servir pour faire des sauvegarde de leur musique légalement acheté confine à la bêtise pure et simple ... Comme à l'accoutumée, messieurs les marchands veulent le beurre et l'argent du beurre ... c'est exactement comme quand les pouvoirs publiques autorisent la vente de feuilles longues, de pipes à eau et de placards à lampes à sodium, alors que la consommation et la culture de substances illicite est prohibée ... aucune éthique quand il y'a de la tune à prendre ...

Le problème généré par les youtube, deezer et autres emule n'est pas près de trouver solution, malgré les procès et la diffusion de fichiers peer to peer vérolés par les majors ... il est clairement dommage que ce soient les artistes qui trinquent, mais il apparaît que de nouvelles solutions de rétributions des artistes vont devoir être imaginées, enrayer le mouvement paraît illusoire.

Je suis personnellement clavier dans un petit groupe amateur, avec deux CD à notre actif. Le dernier sorti en septembre 2007 est en téléchargement gratuit sur nos propres sites pour plus de la moitié des chansons, et trouvable en totalité très facilement, pourtant ça ne nous empêche pas d'en vendre parce qu'on s'est défoncés pour faire une belle pochette, et parce que beaucoup de gens (dont moi) sont encore très attachés à l'objet CD. Nous ne sommes pas déposés en SACEM (il existe d'autres moyens de protéger ses morceaux ) malgré l'argent que ça pourrait nous rapporter, parce que l'idée de devoir rendre des comptes à qui que se soit sur notre musique nous rend malade, sans compter plusieurs petites histoires sordides à découvrir à la rubrique critique de l'article wikipédia sur la SACEM ...

Bien sûr nous ne vivons pas de notre musique, et nous n'avons pas les mêmes contraintes financières que M. Michelli ou que d'autres artistes dont je comprend la colère, ils font les frais d'un développement anarchique de la technologie orienté vers le seul profit des vendeurs.

En ce qui concerne les petits comme nous, youtube, myspace, emule, deezer et tutti quanti sont un formidable vecteur de diffusion qui s'est avéré plus que profitable. De grandes formations comme Radiohead on mis l'intégralité de leur dernier album en téléchargement gratuit, en proposant à côté un coffret collector à 70€, mais bien sûr eux ils peuvent se le permettre. La SACEM, elle, fait un procès à une école primaire pour 70€ de droits d'auteurs pour une chanson d'Hugues Auffray chantée à la kermesse par les gamins ... tout le monde n'a pas la retenue de M. Michelli, hélas ...

oulah, j'ai fait très long, excusez moi ...

[roycool]

Salut Bruno, Puisque tu as contacté la sacem à ce sujet sais tu si pour :

myspace, Pareil ?

Auteur, compositeur, membre SACEM depuis qq années, si je comprends bien, JE verse 3 cts/titre écouté (qui fait le comptage) ?

Et je recois les 100 % -17 % ( il y a qq temps) de frais de gestion.?

D'avance merci
Roy

[bruno micheli]

oui cette histoire d'ecole vehiculée sur un autre forum et relayée par ci par là....mais quand on demande ou quand et les preuves....y'a plus rien

sinon pour le reste, je ne parle pas du tout de la philosophie mais de la simple légalité en prévenant de ce qui PEUT arriver surtout en cas de malveillance...

pour my space je ne sais pas mais theoriquement un site qui diffuse de la musique, déposée ou non à la sacem doit les droits quitte a en recuperer une grande partie ensuite, mais là aussi il y a une certaine tolerance et tant que personne ne rale ça passe.

on reparlera des cd auto produits et vendus en direct...pas du tout pareil que les cd commerciaux distribués...ou on touche au mieux 1,80 par album...d'ou la catastrophe du piratage, la ou tu vends 100 cd qui te rapportent 1500 euros, mois je recupere 180 euros, mais il y a les taxes etc etc....et c'est de l'officiel de chez officiel....je fais bien qq ventes directes ici et là mais c'est anecdotique et pour rentabiliser piranha il faut en vendre au moins 4000 par le circuit officiel .....et 400 par le circuit amateur:) tout es dit.

Quant à la sacem, elle sert surtout a récupérer les droits si d'autres utilisent le titre et, à chaque concert officiel, les compositeurs recuperent 80% de ce qu'a versé l'organisateur, quant aux moyens de protections autres type la lettre recommandée envoyé a soi meme etc etc, c'est simplement un commencement de preuve mais si un zozo fait un vrai depot officiel dans le mois qui suit la lettre recommandée envoyée a soi meme....je ne donne pas cher du fameux recommandé, mais chacun fait comme il veut pour se proteger, comme pour les cd j'ai aussi pris l'officiel

on peut discuter des heures là dessus mais un artisan déclaré coute plus cher qu'un artisan au black.....et le gars au black gagne bien plus que l'artisan declaré pourtant plus cher....


bon, allez, le but était juste de mettre en garde pour les youtuberies afin de rester dans les cordes, ça evite bien des soucis et c'est pas tres difficile de respecter cela...il suffit de ne pas jouer la musique des autres en oubliant de la declarer...

[yannaxys]

(qui fait le comptage) ?

il est bien là le problème, pour avoir flairé le potentiel de myspace depuis
le début on a utilisé le compteur de visite pour être rémunéré par des publicitaires,
le problème c'est que les compteurs ont été plusieurs fois remis à zéro ou avec des résultâts totalement aléatoires (prétexte maintenance ou bug)
de ce fait je conseil d'utiliser une boite indépendante pour comptabiliser les visites et encore il est difficile de prouver la véracités des visites